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Cours Droit comparé

Le tournant de l’époque moderne

La rupture entre le moyen-âge et l’époque moderne se fait sur plusieurs plans, intellectuels, religieux, économique et politique. La découverte de l’Amérique ouvre aussi un monde nouveau, sans oublier le siècle des lumières. On a donc un nouveau rapport à la culture, et vas donc conduire à des interrogations culturelles politiques et religieuse.

Un contexte politique en mutation

Avec la fin du moyen-Age, on va repenser le rapport au pouvoir avec une définition moderne de la souveraineté. Elle doit être confiée à un individu qui a un pouvoir effectif important, mais en remettant en question le rapport à ce pouvoir au droit.

Le droit comparé va suivre un mouvement similaire, la réflexion juridique vas changer et être encouragé par les apports philosophiques.

Le comparatisme inter-coutumier

À la fin du 16ᵉ siècle, on va assister à la défense de l’existence d’un droit national, qui n’est pas du droit romain, en défendant les coutumes comme étant du droit français, malgré les grandes différences entre les régions. Que le droit est le législateur, qu’il peut rendre des ordonnances et produit la norme.

Dans la pensée juridique française, il y a 2 grandes figures Pasquier et Du Moulin.

Charles Dumoulin (1500 -1566), écrit le discours sur la concorde et l’union des coutumes de France, qui a pour but de révéler et systématiser les points de convergences. Concrètement, il va affirmer que les coutumes, malgré leurs divergences, constituent le droit français.

Les précurseurs de la modernité

Lorsque Pollock vas chercher les piliers du droit comparé, il va devoir se tourner vers ses précurseurs, principalement anglais.

  • Les tentatives anglaises

Le droit anglais est asse complexe et très peu influencé par le droit romain.

Sir John Fortescue (1394-1476)

Étant conseiller du roi Henri VI, il a été contraint à l’exil et a cherché à se racheter en en rédigeant Les Éloges du roi d’Angleterre, il essaie de démontrer la supériorité de la monarchie anglaise, ses institutions et son droit, sa méthode est très biaisée, car dès le début, il essaie de démontrer la supériorité de l’Angleterre. Par exemple pour comparer il écrit quelques lignes subjectives sur la France et plusieurs pages ensuite pour montrer la supériorité de l’Angleterre.

William Fulbeck (1560-1603)

Fulbeck lui aussi écrit au 17ᵉ siècle pour souligner la supériorité de modèle anglais, mais sous la forme de dialogique entre le prince, le roi et son chancelier, c’est une sorte de discours comparatif.

Francis Bacon (1561-1626)

L’objectif est de réunir le droit écossais et anglais en une œuvre commune, un projet non terminé, mais précurseur du droit comparé.

  • Montesquieu

Montesquieu est un magistrat au parlement de Bordeaux qui a beaucoup voyagé, il écrit donc plusieurs œuvres importante, sa contribution en matière de comparatisme est décisive, mais limité, c’est encore très flou. Mais il a 3 œuvres importantes.

Les lettres persanes

Cette œuvre est un roman épistolaire entre 2 persans qui s’écrivent des lettres en séjournant à Paris et décrivent le royaume de France, sa chrétienté, tout en exposant ses observations et critiques d’un point de vue extérieure, même sur des sujets sensibles comme la religion ou la politique.

L’esprit des lois

C’est un ouvrage plus ambitieux, et se classe comme un ouvrage de droit. Et défini les lois comme des rapports nécessaires qui dérivent de la nature des choses ; il explique aussi que les lois peuvent être objectivement expliqué par des facteurs très hétérogènes liés à la géographie, au climat, à la population, à la religion, à l’économie, à la politique…

C’est un nouveau type de comparatisme expérimental qui consiste en l’observation, la lecture, c’est-à-dire comprendre, prendre du recul et remettre dans un contexte ces choix sans jugements de valeur ni se fier aux préjugés.

Les Pensées

Cette œuvre recèle les réflexions étayées sur sa méthode. Cependant, il est critiqué, c’est un précurseur avec des faiblesses. Car à force de dire que les lois sont des rapports nécessaires, il fait des conclusions trop systématiques. Par exemple, la théorie des climats adoptée et appliquée par Montesquieu. On voit alors la limite du raisonnement de Montesquieu.