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Cours Droit comparé

Les anticipations de l’antiquité et du moyen-age

Même si le comparatisme laisse des trace à travers l’histoire, cela peut être assimilé à du droit comparé, comme l’a fait Aristote

L’antiquité

L’antiquité à une influence direct e sur notre vision occidentale René David dans sa citation de se rapporter à l’Antiquité pour démontrer que sa matière est pleinement légitime dans la longue durée de l’histoire puisque l’on trouve des préoccupations comparatistes dès l’antiquité grecque.

Le précédent Grec

Dans le comparatisme grec, on peut citer 2 normes, Aristote et Solon

Concernant le législateur, il a créé une première constitution la Politea qui était en réalité l’organisation politique et économique de la citée

Donc Solon était un législateur d’Athènes et Lycurge est un législateur de Sparte, c’est à eux qu’on fait appel pour écrire la politetia. Leurs expériences, et leurs voyages était des arguments en leurs faveur, surtout le faits qu’ils étaient de grands voyageurs, ça leur permet de voir facilement les faiblesses et les forces de leur cité. L’idée était d’assurer une modération du régime et de ce fait un législateur était important.

Du côté philosophique, Aristote a une connaissance du monde qui est encyclopédique, c’est-à-dire qu’il a étudié et écrit à peu près sur tout, une vision globale, Dante disait qu’il était « le maitre de ce qui savent ». Il va catégoriser les régimes politiques, quantitativement ou qualitativement définis, c’est une approche théorique des régimes politiques, en étudiant près de 153 constitutions, en les comparant, on se rend compte que la théorie et la pratique sont éloignées.

Le précédemment romain

À Rome, La loi des 12 Tables est créé pour concurrencer les Grecs dans la culture Romaine on ne peut pas faire moins bien que les Grecs. Dans la littérature, il y a le mimétisme, Rome a aussi ses législateurs.

Et Pollock, le père du droit comparé se demande si pour tous les précédents, il y a cette préoccupation de se rendre à l’étranger pour apprendre, ce qui amène donc au comparatisme.

Le comparatisme dans la pensée juridique médiévale

L’effondrement de l’Empire romain et ses conséquences

L’empire romain sombre dans une crise économique et politique profonde au cours du Vᵉ siècle, cet effondrement à des conséquences sur le droit en provoquant la privatisation des rapports juridiques. Fait qu’il n’y a plus de droit à comparer, principalement dû au fait de l’effondrement de l’ordre juridique.

Cela nous amène au droit savant et au comparatisme, l’effondrement de l’empire a laissé place à un ensemble politique et très compliqué, on va voir un émiettement politique et un droit fragmenté, c’est à ce moment qu’on a la naissance progressive de la coutume. Il y a donc une approche essentiellement coutumière de la règle de droit qui n’a aucun rapport avec l’autorité politique. C’est au cours du 12ᵉ siècle qu’on va assister à une série de mutations économiques, culturelles et sociales. C’est le début de la renaissance. Et on s’efforce de diffuser un enseignement du droit. *

Les Origines multiples du pluralisme juridique médiévale

Il y a des règles diverses, les lieux de circulations économiques avec le développements des villes, du droit vas être créé et les villes vont avoir des statuts. Au cours de cette période la façon dont le juriste réfléchi est en comparaison. Le pluralisme juridique impose de comparer pour trouver des solutions, créer. Parce que le droit est extrêmement divers d’une ville à une autre.

La théorie des statuts de Bartole

Bartole est un grand romaniste à l’origine de la théorie des statuts. Cette théorie part du constat que le pluralisme pose des difficultés pratiques, s’il n’y a pas de fait d’unité, on se retrouve devant des litiges auquel on ne sait pas quel droit appliqué. Et propose de distinguer le statuts personnel et réel pour régler les conflits de loi dans l’espace.

  • Le statut personnel est ce qui e rapporte au litiges entre personnes, il est indépendamment du lieu, il doit soit le régler en fonction du droit de la victime, c’est le statut de la victime qui défini la règle de droit qui vas s’appliquer.
  • Le statut réel, c’est le droit où se situe la chose lorsqu’il y a eu litige.